(12) Cet avis motive à suffisance la conclusion que les parties aériennes séchées de Hoodia parviflora, dans les utilisations et aux doses proposées lorsqu'elles sont utilisées en tant qu'ingrédient dans des compléments alimentaires, sont conformes à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d'exécution (UE) 2018/1133 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/08/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1133
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1133
Versionacte d'origine du 13/08/2018 (CELEX 32018R1133)
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