(15) Par conséquent, il n'a pas été établi que la riboflavine (80 %) produite par Bacillus subtilis KCCM-10445 n'a pas d'effets néfastes sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement, lorsqu'elle est utilisée en tant qu'additif pour l'alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel «Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies».
Règlement d'exécution (UE) 2018/1254 · Article
Article considérant 15
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/09/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1254
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1254
Versionacte d'origine du 19/09/2018 (CELEX 32018R1254)
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