(3) Le règlement d'exécution (UE) no 872/2012 a par ailleurs introduit les parties B («Préparations aromatisantes»), C («Arômes obtenus par traitement thermique»), D («Précurseurs d'arôme»), E («Autres arômes») et F («Matériaux de base») dans l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008. Les parties B à F de cette annexe correspondent aux catégories d'arômes et matériaux de base visés à l'article 9, points b) à f) du règlement (CE) no 1334/2008. Les parties B à F ne contiennent aucune donnée.
Règlement (UE) 2018/1259 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/09/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2018/1259
RattachementRèglement (UE) 2018/1259
Versionacte d'origine du 20/09/2018 (CELEX 32018R1259)
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