Règlement d'exécution (UE) 2018/1266 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/09/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1266
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1266
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1266)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/1266EUR-Lex →

L'annexe, partie A, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) à l'entrée 316 consacrée au cycloxydime, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

2) à l'entrée 317 consacrée à la 6-benzyladénine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

3) à l'entrée 322 consacrée à l'hymexazol, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

4) à l'entrée 323 consacrée à la dodine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

5) à l'entrée 326 consacrée à l'acide indolylbutyrique, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

6) à l'entrée 328 consacrée au tau-fluvalinate, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

7) à l'entrée 329 consacrée à la cléthodime, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

8) à l'entrée 330 consacrée au bupirimate, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

9) à l'entrée 333 consacrée au 1-décanol, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

10) à l'entrée 334 consacrée à l'isoxabène, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

11) à l'entrée 335 consacrée au fluométuron, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

12) à l'entrée 337 consacrée à la carboxine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

13) à l'entrée 339 consacrée au dazomet, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

14) à l'entrée 340 consacrée au métaldéhyde, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

15) à l'entrée 341 consacrée au sintofen, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

16) à l'entrée 342 consacrée à la fenazaquine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

17) à l'entrée 343 consacrée à l'azadirachtine, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

18) à l'entrée 344 consacrée au diclofop, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

19) à l'entrée 345 consacrée au polysulfure de calcium, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

20) à l'entrée 346 consacrée au sulfate d'aluminium, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

21) à l'entrée 348 consacrée au paclobutrazol, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2023»;

22) à l'entrée 349 consacrée au pencycuron, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

23) à l'entrée 350 consacrée au tebufenozide, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

24) à l'entrée 351 consacrée au dithianon, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

25) à l'entrée 352 consacrée à l'hexythiazox, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024»;

26) à l'entrée 353 consacrée au flutriafol, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l'approbation», la date est remplacée par la date du «31 mai 2024».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1266. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).