Règlement (UE) 2018/1461 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/09/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2018/1461
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2018/1461
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1461)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2018/1461EUR-Lex →

L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la partie B, au point 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la nouvelle inscription suivante E 463a concernant l'hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC) est insérée après celle relative à l'hydroxypropylcellulose (E 463):

| «E 463a | Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC)»

2) Dans la partie E, sous la catégorie de denrées alimentaires 17.1 «Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d'autres formes similaires, à l'exclusion des formes à mâcher», la nouvelle inscription suivante concernant l'hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC) est insérée après celle relative à la bêta-cyclodextrine (E 459):

| | «E 463a | Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC) | 20 000 | | Uniquement compléments alimentaires en comprimés» |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1461. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).