Règlement (UE) 2018/1481 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/10/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/1481
RattachementRèglement (UE) 2018/1481
Versionacte d'origine du 04/10/2018 (CELEX 32018R1481)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2018/1481EUR-Lex →

(2) L'annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Union des additifs alimentaires dont l'utilisation dans les additifs alimentaires, les arômes alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments est autorisée et énonce les conditions de leur utilisation.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1481. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).