Règlement d'exécution (UE) 2018/1501 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/10/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1501
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1501
Versionacte d'origine du 09/10/2018 (CELEX 32018R1501)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d'exécution (UE) 2018/1501EUR-Lex →

(9) En outre, l'Autorité a conclu que la pymétrozine provoquait des effets néfastes sur les organes endocriniens de différentes espèces, suivant des chronologies différentes. Cependant, compte tenu des informations disponibles dans le dossier, l'Autorité n'a pas pu finaliser l'évaluation scientifique des propriétés de perturbation endocrinienne potentielle de la pymétrozine.

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