Règlement (UE) 2018/1515 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/10/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/1515
RattachementRèglement (UE) 2018/1515
Versionacte d'origine du 10/10/2018 (CELEX 32018R1515)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2018/1515EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diphénylamine et d'oxadixyl ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

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