Règlement d'exécution (UE) 2018/1567 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/10/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1567
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1567
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R1567)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2018/1567EUR-Lex →

L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2018/249 est rectifiée comme suit:

1) Dans l'entrée relative à la substance 2b17034 Glycine, la colonne «Autres dispositions» est rectifiée comme suit:

a) le point 3) est remplacé par le texte suivant:

«3. L'étiquette de l'additif doit comporter la mention suivante: “Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— 20 g/kg pour les chats et les chiens;

— 25 mg/kg pour les autres espèces et catégories.”»;

b) le point 5) est remplacé par le texte suivant:

«5. L'étiquetage des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux doit indiquer le groupe fonctionnel, le numéro d'identification et la dénomination de la substance active ainsi que la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active de l'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse:

— 20 g/kg pour les chats et les chiens;

— 25 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»

2) Dans l'entrée relative à la substance 2b17033 L-Cystéine, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse», le texte «Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines» est remplacé par le texte «Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines animales ou végétales».

3) Dans l'entrée relative à la substance 2b920 Chlorhydrate de L-cystéine monohydraté, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse», le texte «Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines» est remplacé par le texte «Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines animales ou végétales».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1567. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).