Version consolidée au 29/01/2023 (consolidation EUR-Lex 02018R1648-20230129, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/10/2018).
TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1648
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1648
VersionConsolidée au 29/01/2023 (CELEX 02018R1648-20230129)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2018/1648EUR-Lex →
1. Les xylo-oligosaccharides, tels que spécifiés à l'annexe du présent règlement, sont inscrits sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés établie par le règlement d'exécution (UE) 2017/2470.
2. L'inscription sur la liste de l'Union visée au paragraphe 1 mentionne les conditions d'utilisation et les exigences en matière d'étiquetage fixées à l'annexe du présent règlement.
3. L'autorisation prévue au présent article est sans préjudice des dispositions du règlement (UE) no 1308/2013.
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.