Règlement (UE) 2018/1649 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/11/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/1649
RattachementRèglement (UE) 2018/1649
Versionacte d'origine du 05/11/2018 (CELEX 32018R1649)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2018/1649EUR-Lex →

(6) Par conséquent, les substances p-mentha-1,4(8)-dién-3-one (no FL 07.127), 2-aminoacétophénone (no FL 11.008) et 4-acétyl-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one (no FL 13.175) devraient être retirées de la liste de l'Union.

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