Règlement (UE) 2018/1881 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/12/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/1881
RattachementRèglement (UE) 2018/1881
Versionacte d'origine du 03/12/2018 (CELEX 32018R1881)
RéférenceConsidérant 15 du règlement (UE) 2018/1881EUR-Lex →

(15) Certaines propriétés physicochimiques telles que la solubilité dans l'eau ou le coefficient de partage octanol/eau sont prises en compte pour l'établissement des RQSA et d'autres modèles prédictifs bien établis qui peuvent être utilisés pour adapter certaines des exigences en matière d'information. Étant donné que les hypothèses sous-jacentes ne sont pas systématiquement applicables aux nanomatériaux, de telles adaptations ne devraient être utilisées pour les nanoformes que s'il existe une justification scientifique. Dans certains cas, il convient d'étudier à la place la vitesse de dissolution dans les milieux d'essai pertinents.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1881. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).