Règlement (UE) 2018/1881 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/12/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2018/1881
RattachementRèglement (UE) 2018/1881
Versionacte d'origine du 03/12/2018 (CELEX 32018R1881)
RéférenceConsidérant 16 du règlement (UE) 2018/1881EUR-Lex →

(16) Pour permettre une évaluation efficace de l'exposition potentielle aux nanoformes inhalables, en particulier sur les lieux de travail, des informations concernant la formation de poussières devraient être fournies pour les différentes nanoformes.

Aller plus loin

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