Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 11/12/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
L'annexe du règlement (UE) no 885/2010 est modifiée comme suit:
a) dans la deuxième colonne, les termes «Eli Lilly and Company Ltd» sont remplacés par les termes «Elanco GmbH»;
b) dans la quatrième colonne, intitulée «Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse», sous «Composition de l'additif», dans le champ relatif à la teneur en microtraceur rouge, la mention «11 g/kg» est remplacée par «4-11 g/kg».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.