Règlement d'exécution (UE) 2018/1967 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/12/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2018/1967
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2018/1967
Versionacte d'origine du 12/12/2018 (CELEX 32018R1967)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2018/1967EUR-Lex →

(3) La paromomycine figure déjà dans ce tableau en tant que substance autorisée pour toutes les espèces productrices d'aliments, applicable aux muscles, au foie et aux reins.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R1967. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).