L'annexe I du règlement (UE) no 1178/2011 (partie FCL) est modifiée comme suit:
(1) Le paragraphe FCL.010 est modifié comme suit:
a) la phrase introductive est remplacée par le texte suivant:
«Aux fins de la présente annexe (partie FCL), les définitions suivantes s'appliquent:»;
b) avant la définition de «vol acrobatique», une nouvelle définition d'«accessible» est insérée comme suit:
«“Accessible” désigne un dispositif qui peut être utilisé par:
— l'organisme de formation agréé (ATO) sous l'autorité duquel un cours de formation pour une qualification de classe ou de type est dispensé; ou
— l'examinateur conduisant l'évaluation des compétences, l'examen pratique ou le contrôle de compétences à des fins d'évaluation, d'examen ou de contrôle.»;
c) la définition de «vol acrobatique» est remplacée par le texte suivant:
«Le “vol acrobatique” désigne une manœuvre intentionnelle impliquant un changement brusque de l'assiette de l'aéronef, une position anormale, ou une variation anormale de l'accélération et qui n'est pas nécessaire pour un vol normal ou pour l'instruction débouchant sur des licences, des certificats ou des qualifications autres que la qualification de vol acrobatique.»;
d) après la définition d'«avion qui doit être exploité avec un copilote», une nouvelle définition de «formation à la prévention et à la récupération à la suite d'une perte de contrôle d'un avion» est insérée comme suit:
«La “formation à la prévention et à la récupération à la suite d'une perte de contrôle d'un avion” (UPRT) désigne une formation comprenant:
— une formation à la prévention de la perte de contrôle d'un avion: une combinaison de connaissances théoriques et de formation au vol dans le but de doter l'équipage de conduite des compétences requises pour prévenir la perte de contrôle d'un avion; et
— une formation à la récupération à la suite de la perte de contrôle d'un avion: une combinaison de connaissances théoriques et de formation au vol dans le but de doter l'équipage de conduite des compétences requises pour effectuer une récupération à la suite de la perte de contrôle d'un avion.»;
e) après la définition de «dirigeable», une nouvelle définition de «simulateur d'entraînement au vol (FSTD) disponible» est insérée comme suit:
«Un “simulateur d'entraînement au vol (FSTD) disponible” désigne tout simulateur d'entraînement au vol (FSTD) disponible pour une utilisation par l'organisme exploitant le FSTD ou par le client, sans aucune considération de temps.».
(2) Le paragraphe FCL.310 est remplacé par le texte suivant:
«FCL.310 CPL — Examens théoriques
Les candidats à la délivrance d'une CPL devront démontrer, dans les sujets suivants, un niveau de connaissance approprié aux privilèges octroyés:
a) droit aérien;
b) connaissance générale de l'aéronef – cellule/systèmes/motorisation;
c) connaissance générale de l'aéronef – instruments;
d) masse et centrage;
e) performances;
f) préparation et surveillance du vol;
g) performance humaine;
h) météorologie;
i) navigation générale;
j) radionavigation;
k) procédures opérationnelles;
l) principes du vol; et
m) communications.».
(3) Le paragraphe FCL.410.A est remplacé par le texte suivant:
«FCL.410.A MPL — Cours de formation et examens théoriques
a) Cours
Les candidats à la délivrance d'une MPL devront avoir suivi une instruction théorique et une instruction au vol auprès d'un ATO, conformément à l'appendice 5 de la présente annexe (partie FCL).
b) Examen
Les candidats à la délivrance d'une MPL devront avoir démontré un niveau de connaissances théoriques correspondant à celui d'un titulaire d'une ATPL(A), conformément au paragraphe FCL.515 et à une qualification de type multipilote.».
(4) Le paragraphe FCL.515 est remplacé par le texte suivant:
«FCL.515 ATPL — Cours de formation et examens théoriques
a) Cours
Les candidats à une ATPL devront avoir suivi un cours de formation auprès d'un ATO. Le cours sera soit un cours de formation intégré, soit un cours modulaire, conformément à l'appendice 3 de la présente annexe (partie FCL).
b) Examen
Les candidats à la délivrance d'une ATPL devront démontrer, dans les sujets suivants, un niveau de connaissance correspondant aux privilèges octroyés:
1. droit aérien;
2. connaissance générale de l'aéronef – cellule/systèmes/motorisation;
3. connaissance générale de l'aéronef – instruments;
4. masse et centrage;
5. performances;
6. préparation et surveillance du vol;
7. performance humaine;
8. météorologie;
9. navigation générale;
10. radionavigation;
11. procédures opérationnelles;
12. principes du vol; et
13. communications.».
(5) Le paragraphe FCL.615 est remplacé par le texte suivant:
«FCL.615 IR — Instruction théorique et instruction au vol
a) Cours
Les candidats à une IR devront avoir suivi un cours théorique et une instruction au vol auprès d'un ATO. Le cours devra être:
1. un cours de formation intégré qui inclut un entraînement pour l'IR, conformément à l'appendice 3 de la présente annexe (partie FCL); ou
2. un cours modulaire, conformément à l'appendice 6 de la présente annexe (partie FCL).
b) Examen
Les candidats devront démontrer, dans les sujets suivants, un niveau de connaissances théoriques correspondant aux privilèges octroyés:
1. droit aérien;
2. connaissance générale de l'aéronef – instruments;
3. préparation et surveillance du vol;
4. performance humaine;
5. météorologie;
6. radionavigation; et
7. communications.».
(6) Le point d) du paragraphe FCL.725 est remplacé par le texte suivant:
«d) Un candidat qui est déjà titulaire d'une qualification de type pour un type d'aéronef, ayant des privilèges pour l'exploitation monopilote ou multipilote, sera réputé avoir déjà satisfait aux exigences théoriques lorsqu'il introduira la demande d'ajout de privilèges pour une autre forme d'exploitation sur le même type d'aéronef. Ce candidat devra suivre une formation en vol supplémentaire pour l'autre forme d'exploitation auprès d'un ATO ou d'un titulaire de CTA spécifiquement autorisé par l'autorité compétente à dispenser cette formation. La forme d'exploitation devra être inscrite sur la licence.».
(7) Le paragraphe FCL.720.A est remplacé par le texte suivant:
«FCL.720.A Exigences en termes d'expérience et prérequis pour la délivrance de qualifications de classe ou de type — avions
Sauf spécification contraire dans les données d'adéquation opérationnelle établies conformément à l'annexe I (partie 21) du règlement (UE) no 748/2012 (OSD), les candidats à la délivrance d'une qualification de classe ou de type devront satisfaire aux exigences relatives à l'expérience et aux prérequis suivants pour la délivrance de la qualification concernée:
a) Avions monopilotes
Les candidats à la délivrance d'une première qualification de classe ou de type sur un avion monopilote souhaitant bénéficier du privilège d'utiliser l'avion en exploitations multipilotes devront satisfaire aux exigences des points b) 4) et b) 5).
De plus, pour:
1. les avions monopilotes multimoteurs
Les candidats à la délivrance d'une première qualification de classe ou de type sur un avion monopilote multimoteur devront avoir effectué au moins 70 heures en tant que PIC à bord d'avions;
2. les avions non complexes hautes performances monopilotes
Avant de commencer la formation en vol, les candidats à la délivrance d'une première qualification de classe ou de type pour un avion monopilote classé comme avion hautes performances devront:
i) avoir effectué au moins 200 heures d'expérience totale en vol, dont 70 heures en tant que PIC à bord d'avions; et
ii) satisfaire à l'une des exigences suivantes:
A) être titulaires d'un certificat attestant qu'ils ont suivi de manière satisfaisante un cours théorique additionnel auprès d'un ATO; ou
B) avoir réussi les examens théoriques de l'ATPL(A) conformément à la présente annexe (partie FCL); ou
C) en plus d'une licence délivrée conformément à la présente annexe (partie FCL), être titulaires d'une ATPL(A) ou d'une CPL(A)/IR avec un crédit de connaissances théoriques pour l'ATPL(A), délivrée conformément à l'annexe 1 de la convention de Chicago;
3. les avions complexes hautes performances monopilotes
Les candidats à la délivrance d'une qualification de type pour un avion complexe monopilote classé comme avion hautes performances devront, en plus de satisfaire aux exigences du point 2), être titulaires ou avoir été titulaires d'une IR(A) mono- ou multimoteur, selon le cas et comme défini dans la sous-partie G, et satisfaire aux exigences du point b) 5).
b) Avions multipilotes
Les candidats à la délivrance d'une première qualification de type pour un avion multipilote seront des élèves pilotes en train de suivre une formation dans un cours MPL ou satisferont aux exigences suivantes:
1. avoir effectué au moins 70 heures d'expérience de vol en tant que PIC à bord d'avions;
2. être ou avoir été titulaires d'une IR(A) multimoteur;
3. avoir réussi les examens théoriques de l'ATPL(A) conformément à la présente annexe (partie FCL);
4. sauf lorsque le cours de qualification de type est combiné avec un cours sur le MCC:
i) être titulaires d'un certificat attestant qu'ils ont suivi de manière satisfaisante un cours sur le MCC à bord d'avions; ou
ii) être titulaires d'un certificat attestant qu'ils ont suivi de manière satisfaisante une formation sur le MCC sur hélicoptère et avoir à leur actif une expérience de plus de 100 heures de vol en tant que pilotes sur des hélicoptères multipilotes; ou
iii) avoir à leur actif au moins 500 heures en tant que pilotes sur des hélicoptères multipilotes; ou
iv) avoir à leur actif au moins 500 heures en tant que pilotes en exploitations multipilotes sur des avions monopilotes multimoteurs, en transport aérien commercial, conformément aux exigences d'exploitation aérienne applicables; et
5. avoir suivi le cours de formation mentionné au paragraphe FCL.745.A.
c) Nonobstant les dispositions du point b), un État membre peut délivrer une qualification de type avec des privilèges limités pour un avion multipilote qui permet aux titulaires de cette qualification d'agir en tant que copilotes de relève en croisière au-dessus du niveau de vol. 200, à condition que deux autres membres d'équipage possèdent une qualification de type conformément au point b).
d) Lorsque défini dans les OSD, l'exercice des privilèges d'une qualification de type peut être initialement restreint au vol sous la supervision d'un instructeur. Les heures de vol sous supervision seront consignées dans le carnet de vol des pilotes ou dans un document équivalent, et seront validées par la signature de l'instructeur. Cette limitation sera supprimée lorsque les pilotes pourront démontrer que les heures de vol sous supervision exigées par les OSD ont été accomplies.».
(8) Le paragraphe FCL.725.A est remplacé par le texte suivant:
«FCL.725.A Instruction théorique et instruction au vol pour la délivrance de qualifications de classe et de type — avions
Sauf spécification contraire dans les données d'adéquation opérationnelle établies conformément à l'annexe I (partie 21) du règlement (UE) no 748/2012:
a) pour les avions monopilotes multimoteurs:
1. le cours théorique pour une qualification de classe monopilote multimoteur devra inclure au moins 7 heures d'instruction à l'exploitation d'avions multimoteurs; et
2. le cours de formation en vol pour une qualification de type ou de classe monopilote multimoteur devra inclure au moins 2 heures et 30 minutes d'instruction au vol en double commande en conditions normales d'exploitation d'avion multimoteur et pas moins de 3 heures 30 minutes d'instruction au vol en double commande en procédures de panne moteur et en techniques de vol asymétrique;
b) pour les avions monopilotes (hydravions):
1. le cours de formation pour des qualifications sur avion monopilote (hydravions) devra inclure une instruction théorique et une instruction au vol; et
2. la formation en vol pour une qualification de classe ou de type (hydravions) pour des avions monopilotes (hydravions) devra inclure au moins 8 heures d'instruction au vol en double commande si les candidats sont titulaires d'une version terrestre de la qualification de classe ou de type concernée, ou 10 heures si les candidats ne détiennent pas une telle qualification; et
c) pour les avions complexes non hautes performances monopilotes, les avions complexes hautes performances monopilotes et les avions multipilotes: les cours de formation devront inclure une instruction théorique à l'UPRT et une instruction au vol adaptées aux spécificités de la classe ou du type concerné.».
(9) Un nouveau paragraphe FCL.745.A est inséré comme suit:
«FCL.745.À Cours avancé sur l'UPRT — avions
a) Le cours avancé sur l'UPRT sera suivi auprès d'un ATO et comprendra au moins:
1. 5 heures d'instruction théorique;
2. des exposés avant et après le vol; et
3. 3 heures d'instruction au vol en double commande avec un instructeur de vol sur avions FI(A) qualifié conformément au point e) du paragraphe FCL.915 et consistant en un cours avancé sur l'UPRT à bord d'un avion qualifié pour la formation.
b) À l'issue du cours avancé sur l'UPRT, l'ATO délivrera aux candidats un certificat attestant qu'ils ont suivi ce cours.».
(10) Le point b) 1) du paragraphe FCL.900 est remplacé par le texte suivant:
«1. L'autorité compétente peut délivrer une qualification spécifique octroyant des privilèges pour l'instruction au vol lorsque la conformité avec les exigences établies dans la présente sous-partie n'est pas possible du fait de l'introduction:
i) d'un aéronef nouveau dans les États membres ou dans la flotte d'un transporteur; ou
ii) de nouveaux cours de formation dans la présente annexe (partie FCL).
Une telle qualification sera limitée aux vols de formation nécessaires pour l'introduction du nouveau type d'aéronef ou du nouveau cours de formation et sa durée de validité ne sera en aucun cas supérieure à un an.».
(11) Le paragraphe FCL.915 est modifié comme suit:
«FCL.915 Conditions préalables et exigences générales applicables aux instructeurs
a) Généralités
Les candidats à l'obtention d'une qualification d'instructeur auront au moins 18 ans révolus.
b) Exigences additionnelles pour les instructeurs qui dispensent une instruction au vol sur des aéronefs
Les candidats à l'obtention d'une qualification d'instructeur ou les titulaires d'une telle qualification ayant des privilèges pour dispenser une instruction au vol sur un aéronef devront:
1. pour dispenser une formation en vue de la délivrance d'une licence, être au moins titulaires de la licence pour laquelle l'instruction au vol est dispensée ou, dans le cas du point c) du paragraphe FCL.900, d'une licence équivalente;
2. pour dispenser une formation en vue d'une qualification, être titulaires de la qualification pour laquelle l'instruction au vol est dispensée ou, dans le cas du point c) du paragraphe FCL.900, d'une qualification équivalente;
3. à l'exception des instructeurs pour les essais en vol (FTI), avoir:
i) effectué au moins 15 heures de vol en tant que pilotes sur la classe ou le type d'aéronef utilisé pour l'instruction au vol, dont un maximum de 7 heures peuvent avoir été effectuées dans un FSTD représentant la classe ou le type d'aéronef, si applicable; ou
ii) réussi une évaluation de compétences pour la qualification pertinente d'instructeur sur cette classe ou ce type d'aéronef; et
4. être autorisés à agir en tant que PIC à bord de l'aéronef au cours d'une telle instruction au vol.
c) Crédit pour l'obtention de qualifications additionnelles et à des fins de prorogation
1. Les candidats à des qualifications additionnelles d'instructeur peuvent obtenir des crédits au titre des aptitudes d'enseignement et d'apprentissage dont ils ont déjà fait la preuve pour la qualification d'instructeur qu'ils détiennent.
2. Les heures de vol accomplies en tant qu'examinateur au cours des épreuves d'aptitude ou des contrôles de compétences seront portées en crédit pour satisfaire aux exigences relatives à la prorogation, dans le cas de toutes les qualifications d'instructeur détenues.
d) Les crédits pour l'extension à d'autres types devront tenir compte des éléments pertinents définis dans les données d'adéquation opérationnelle établies conformément à l'annexe I (partie 21) du règlement (UE) no 748/2012 (OSD).
e) Exigences additionnelles pour pouvoir dispenser une formation conformément au paragraphe FCL.745.A:
1. Outre le respect du point b), avant d'intervenir comme instructeurs dans un cours de formation conformément au paragraphe FCL.745.A, les titulaires d'une qualification d'instructeur devront:
i) avoir à leur actif au moins 500 heures de vol en tant que pilotes d'avions, dont 200 heures d'instruction au vol;
ii) après avoir satisfait aux exigences d'expérience du point e) 1) i), avoir suivi un cours de formation d'instructeur pour l'UPRT auprès d'un ATO, au cours duquel la compétence des candidats devra avoir été évaluée en continu; et
iii) à l'issue du cours, s'être vu délivrer un certificat attestant qu'ils ont suivi ce cours par l'ATO, dont le responsable de formation aura inscrit les privilèges spécifiés au point e) 1) dans le carnet de vol des candidats.
2. Les privilèges visés au point e) 1) devront être exercés uniquement si les instructeurs ont, au cours de l'année précédente, suivi une formation de remise à niveau auprès d'un ATO, au cours de laquelle les compétences requises pour pouvoir dispenser un cours conformément au paragraphe FCL.745.A sont évaluées à la satisfaction du responsable de formation.
3. Les instructeurs qui détiennent les privilèges visés au point e) 1) peuvent dispenser un cours, comme précisé au point e) 1) ii), à condition:
i) qu'ils disposent d'une expérience de 25 heures d'instruction au vol acquise pendant leur formation conformément au paragraphe FCL745.A;
ii) qu'ils aient passé une évaluation de compétences pour ce privilège; et
iii) qu'ils satisfont aux exigences en matière d'expérience récente du point e) 2).
4. Ces privilèges seront inscrits dans le carnet de vol des instructeurs et validés par la signature de l'examinateur.».
(12) L'appendice 1 est remplacé par le texte suivant:
«».
(13) La section A de l'appendice 3 est modifiée comme suit:
a) Le point 4) est remplacé par le texte suivant:
«4. Le cours devra inclure:
a) 1 formation théorique pour atteindre le niveau de connaissance requis pour l'ATPL(A);
b) 1 formation au vol à vue et aux instruments;
c) 1 formation au MCC pour l'exploitation d'avions multipilotes; et
d) 1 UPRT conformément au paragraphe FCL.745.A, à moins que les candidats n'aient déjà suivi ce cours de formation avant de commencer le cours intégré ATP.».
b) Le point 5) est remplacé par le texte suivant:
«5. Les candidats qui ne terminent pas ou ne peuvent assister à la totalité du cours ATP(A) peuvent introduire une demande auprès de l'autorité compétente pour présenter un examen théorique et une épreuve pratique en vue d'une licence ayant des privilèges moindres, ainsi qu'une qualification IR si les exigences applicables sont satisfaites.».
c) Le point 7 est renommé «7.1.» et un nouveau point «7.2.» est inséré comme suit:
«7.2. L'instruction théorique à l'UPRT devra être menée conformément au paragraphe FCL.745.A.».
d) Le point 9) est remplacé par le texte suivant:
«9. La formation en vol, à l'exclusion de la formation de qualification de type, comprendra au moins 195 heures au total, toutes les épreuves intermédiaires d'évaluation comprises, dont un maximum de 55 heures sur l'ensemble du cours peut être du temps aux instruments au sol. Au cours des 195 heures, les candidats devront au moins accomplir:
a) 95 heures d'instruction en double commande, dont un maximum de 55 heures peut être du temps aux instruments au sol;
b) 70 heures de vol en tant que PIC, dont du temps de vol en VFR et aux instruments en tant que SPIC. Le temps de vol aux instruments en tant que SPIC ne sera comptabilisé comme du temps de vol PIC qu'à concurrence de 20 heures;
c) 50 heures de vol en campagne en tant que PIC, dont 1 vol en VFR en campagne d'au moins 540 km (300 NM) au cours duquel des atterrissages avec arrêt complet seront effectués sur 2 aérodromes autres que l'aérodrome de départ; et
d) 5 heures de vol de nuit, dont 3 heures d'instruction en double commande, qui devront comprendre au moins:
1. 1 heure de navigation en campagne;
2. 5 décollages en solo; et
3. 5 atterrissages avec arrêt complet en solo;
e) l'instruction au vol à l'UPRT conformément au paragraphe FCL.745.A;
f) 115 heures de temps aux instruments comprenant au moins:
1. 20 heures en tant que SPIC;
2. 15 heures de MCC, pour lesquels un FFS ou un FNPT II peut être utilisé;
3. 50 heures d'instruction au vol aux instruments, dont au maximum:
i) 25 heures peuvent être du temps aux instruments au sol dans un FNPT I; ou
ii) 40 heures peuvent être du temps aux instruments au sol dans un FNPT II, un FTD 2 ou un FFS, dont un maximum de 10 heures peut être accompli dans un FNPT I.
Les candidats détenteurs d'un certificat attestant qu'ils ont accompli le module de base de vol aux instruments recevront un crédit de 10 heures maximum correspondant au temps d'instruction aux instruments exigé. Les heures effectuées dans un BITD ne pourront servir de crédit; et
g) 5 heures dans un avion qui:
1. est certifié pour le transport d'au moins 4 personnes; et
2. est doté d'une hélice à pas variable et d'un train d'atterrissage escamotable.».
(14) L'appendice 5 est modifié comme suit:
a) Le point 7 est remplacé par le texte suivant:
«7. Un cours théorique MPL agréé devra comprendre au moins 750 heures d'instruction pour atteindre le niveau de connaissance de l'ATPL(A), ainsi que les heures requises pour:
a) l'instruction théorique nécessaire à la qualification de type pertinente, conformément à la sous-partie H; et
b) l'instruction théorique à l'UPRT conformément au paragraphe FCL.745.A.».
b) Le point 8 est remplacé par le texte suivant:
«8. La formation en vol comprendra un total d'au moins 240 heures, composées d'heures en tant que PF et PM, en vol réel et simulé, et couvrant les 4 phases de formation suivantes:
a) phase 1 — aptitudes de vol élémentaires
formation spécifique de base monopilote sur avion
b) phase 2 — formation de base
introduction aux opérations en équipage multiple et au vol aux instruments
c) phase 3 — intermédiaire
application des opérations en équipage multiple à un avion à turbine multimoteur certifié comme avion hautes performances, conformément à l'annexe I (partie 21) du règlement (UE) no 748/2012
d) phase 4 — avancé
formation à la qualification de type dans un environnement orienté compagnie aérienne
Des exigences en matière de MCC seront incluses dans les phases pertinentes précitées.
La formation au vol asymétrique sera dispensée dans un avion ou un FFS.».
c) Un nouveau point 8 bis est inséré comme suit:
«8 bis L'expérience de vol en vol réel devra inclure:
a) toutes les exigences figurant dans la sous-partie H en matière d'expérience;
b) l'instruction au vol à l'UPRT conformément au paragraphe FCL.745.A;
c) des exercices UPRT sur avion associés aux spécificités du type concerné, conformément au point c) du paragraphe FCL.725.A;
d) le vol de nuit;
e) le vol par seule référence aux instruments; et
f) l'expérience requise pour atteindre un sens de l'air pertinent.».
(15) L'appendice 9 est remplacé par le texte suivant:
«».