Liste de végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque, au sens de l'article 42, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031
1. Végétaux destinés à la plantation, autres que les semences, matériel in vitro et plantes ligneuses destinées à la plantation dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement, originaires de tous les pays tiers et appartenant aux genres ou espèces suivants:
| Code NC | Description
| ex0602 | Acacia Mill.
| ex0602 |
Acer L., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de 1 à 3 ans, appartenant aux espèces Acer japonicum Thunberg, Acer palmatum Thunberg, et Acer shirasawanum Koidzumi et originaires de Nouvelle-Zélande,
— les végétaux destinés à la plantation âgés de 15 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 88 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer campestre et originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux destinés à la plantation âgés de 7 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer palmatum et originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux destinés à la plantation âgés de 7 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer platanoides et originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux destinés à la plantation âgés de 7 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 88 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Acer pseudoplatanus et originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux destinés à la plantation âgés de 4 ans au maximum, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Acer griseum, Acer platanoides, Acer rubrum, Acer saccharinum, Acer saccharum et Acer tataricum, à la sous-espèce Acer tataricum subsp. ginnala et à l’espèce Acer × freemanii, d’une hauteur maximale de 4 mètres et originaires d’Ukraine, ainsi que
— les végétaux destinés à la plantation âgés de 2 ans au maximum, dormants, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Acer griseum, Acer platanoides, Acer rubrum, Acer saccharinum, Acer saccharum et Acer tataricum, à la sous-espèce Acer tataricum subsp. ginnala et à l’espèce Acer × freemanii, en milieu de culture, d’une hauteur maximale de 3 mètres et originaires d’Ukraine.
| ex0602 | Albizia Durazz., à l’exception des plants d’Albizia julibrissin Durazz. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël
| ex0602 |
Alnus Mill., autres que:
— les greffons âgés de deux ans au maximum, d’un diamètre maximal de 12 mm, appartenant aux espèces Alnus cordata, Alnus glutinosa et Alnus incana et originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de sept ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant aux espèces Alnus cordata,Alnus glutinosa et Alnus incana et originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Annona L.
| ex0602 | Bauhinia L.
| ex0602 |
Berberis L., à l’exception:
— des végétaux destinés à la plantation en milieu de culture, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Berberis thunbergii, d’une hauteur maximale de 40 cm et originaires de Turquie,
— des végétaux destinés à la plantation, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Berberis thunbergii, à racines nues, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni,
— des végétaux destinés à la plantation en milieu de culture, âgés de quatre ans au maximum, appartenant à l’espèce Berberis thunbergii, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Betula L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation appartenant aux espèces Betula pendula. et Betula pubescens et originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Caesalpinia L.
| ex0602 | Cassia L.
| ex0602 | Castanea Mill.
| ex0602 |
Cornus L., autre que:
— les végétaux âgés de deux ans au maximum, destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 10 mm à la base de la tige, et originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux âgés de cinq ans au maximum destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea en milieu de culture, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, originaires du Royaume-Uni, et
— les végétaux âgés de sept ans au maximum, destinés à la plantation des espèces Cornus alba et Cornus sanguinea, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, originaires du Royaume-Uni;
| ex0602 |
Corylus L., à l’exception:
— des végétaux destinés à la plantation de Corylus avellana L. ou Corylus colurna L. originaires de Serbie; ainsi que
— des végétaux destinés à la plantation, âgés de 15 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 20 cm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Corylus avellana L., et originaires du Royaume-Uni
| ex0602 | Crataegus L., autres que les végétaux destinés à la plantation de 15 ans au maximum, appartenant à l’espèce Crataegus monogyna, d’un diamètre maximal de 13 cm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni
| ex0602 | Diospyros L.
| ex0602 | Fagus L., autres que les végétaux destinés à la plantation de quinze ans au maximum, appartenant à l’espèce Fagus sylvatica, d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni
| ex0602 | Ficus carica L., autres que les végétaux destinés à la plantation âgés d’un an, sans feuilles, dormants, à racines nues, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, de l’espèce Ficus carica L., et que les boutures racinées âgées d’un an, sans feuilles, de végétaux destinés à la plantation, avec un milieu de culture et d’un diamètre maximal de 1 cm à la base de la tige, de l’espèce Ficus carica L., originaires d’Israël
| ex0602 | Fraxinus L.
| ex0602 | Hamamelis L.
| ex0602 | Jasminum L. à l’exception des boutures non racinées de végétaux destinés à la plantation de l’espèce Jasminum polyanthum Franchet originaires d’Israël et d’Ouganda
| ex0602 |
Juglans L., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation de l’espèce Juglans regia L. âgés au maximum de deux ans, à racines nues, sans feuilles et d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, originaires de Turquie; et
— les porte-greffes et les végétaux destinés à la plantation greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés au maximum de deux ans, appartenant à l’espèce Juglans regia L. et originaires de Moldavie
| ex0602 |
Ligustrum L., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de 20 ans au maximum, appartenant aux espèces Ligustrum delavayanum et Ligustrum japonicum, avec un milieu de culture, d’un diamètre maximal de 18 cm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni, et
— les végétaux non greffés destinés à la plantation, âgés de 7 ans au maximum, appartenant aux espèces Ligustrum ovalifolium et Ligustrum vulgare, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige et originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Lonicera L., autres que les végétaux racinés destinés à la plantation, âgés de quatre ans au maximum, avec un milieu de culture, appartenant aux espèces Lonicera x bella, Lonicera caprifolium, Lonicera caucasica, Lonicera etrusca, Lonicera fragrantissima, Lonicera hellenica, Lonicera ligustrina, Lonicera sempervirens et Lonicera tatarica, et originaires de Turquie
| ex0602 |
Malus Mill., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés d’un à deux ans, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Serbie;
— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Moldavie;
— les porte-greffes exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires d’Ukraine;
— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires d’Ukraine;
— les boutures exemptes de feuilles, âgées d’un an au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires du Royaume-Uni;
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de sept ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires du Royaume-Uni;
— les végétaux destinés à la plantation âgés de sept ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Malus sylvestris et originaires du Royaume-Uni;
— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de deux ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Bosnie-Herzégovine;
— les rameaux-écussons et les greffons exempts de feuilles, âgés d’un an au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Turquie;
— les végétaux destinés à la plantation exempts de feuilles, dormants, à racines nues, dont le diamètre maximal de la tige est de 3 cm, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Turquie.
| ex0602 | Végétaux de l’espèce Nerium L., à l’exception des végétaux ayant jusqu’à quatre ans, destinés à la plantation, de l’espèce Nerium oleander L. originaires de Turquie
| ex0602 | Persea Mill., autres que les végétaux destinés à la plantation greffés, avec feuilles, racinés, avec un milieu de culture et d’un diamètre maximal de 1 cm à la base de la tige, du genre Persea americana Mill., et que les boutures non racinées de végétaux destinés à la plantation, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige, du genre Persea americana Mill., originaires d’Israël
| ex0602 | Populus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation des espèces Populus alba, Populus nigra et Populus tremula, originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 |
Prunus L., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant à l’espèce Prunus domestica, greffés sur des porte-greffes de Prunus cerasifera, originaires d’Ukraine,
— les boutures non racinées, âgées de deux ans au maximum, dormantes, exemptes de feuilles, appartenant aux espèces Prunus persica et Prunus dulcis, originaires de Turquie,
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de deux ans au maximum, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Prunus persica, Prunus dulcis, Prunus armeniaca et Prunus davidiana, originaires de Turquie,
— les végétaux destinés à la plantation appartenant aux espèces Prunus avium, Prunus canescens, Prunus cerasus et Prunus pseudocerasus, originaires du Royaume-Uni,
— les porte-greffes/greffons de Prunus spinosa, âgés d’un an au maximum, d’un diamètre maximal de 12 mm, originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux non greffés destinés à la plantation, âgés de sept ans au maximum, de Prunus spinosa, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, originaires du Royaume-Uni,
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de deux ans au maximum, à racines nues, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Prunus armeniaca, Prunus avium, Prunus canescens, Prunus cerasifera, Prunus cerasus, Prunus davidiana, Prunus domestica, Prunus dulcis, Prunus fontanesiana, Prunus persica, Prunus salicina, Prunus tomentosa et les hybrides entre ces espèces, d’un diamètre maximal de 17 mm à la base de la tige, originaires de Moldavie,
— les végétaux non greffés destinés à la plantation, âgés de deux ans au maximum, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Prunus cerasus et Prunus canescens originaires d’Ukraine et les hybrides des espèces susmentionnées, et
— les végétaux destinés à la plantation appartenant aux espèces Prunus armeniaca, Prunus cerasifera, Prunus domestica, Prunus incisa et Prunus persica originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 |
Quercus L., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de quinze ans au maximum, d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Quercus petraea et originaires du Royaume-Uni, et
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de quinze ans au maximum, d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Quercus robur et originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Végétaux de l’espèce Robinia L., à l’exception des plants de Robinia pseudoacacia L. greffés dormants d’un diamètre maximal de 2,5 cm et à racines nues originaires d’Israël et autres que les végétaux ayant jusqu’à sept ans destinés à la plantation de l’espèce Robinia pseudoacacia L. d’un diamètre maximal de 25 cm, originaires de Turquie
| ex0602 | Salix L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation appartenant aux espèces Salix caprea et Salix cinerea et originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Sorbus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation de l’espèce Sorbus aucuparia, originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Taxus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation de l’espèce Taxus baccata, originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Tilia L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation appartenant aux espèces Tilia cordata L. et Tilia platyphyllos L. et originaires du Royaume-Uni.
| ex0602 | Ulmus L.
2. Végétaux d'Ullucus tuberosus originaires de tous les pays tiers.
| Code NC | Description
|
ex06011090
ex06012090
ex06042090
ex07149020
ex12099180
ex14049000
| Ullucus tuberosus Loz.
3. Fruits de Momordica L. originaires de pays tiers ou de zones de pays tiers où la présence de Thrips palmi est attestée et qui ne disposent pas de mesures d'atténuation efficaces pour cet organisme nuisible.
| Code NC | Description
| ex07099990 | Momordica L., à l’exclusion des fruits de Momordica charantia L. originaires du Honduras, du Mexique, du Sri Lanka et de Thaïlande