| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motifs
| (1) | (2) | (3)
|
Connecteurs pour câbles (type «mâle» ou «femelle») pour une tension n'excédant pas 1 000 V, en cuivre.
L'article présente une fiche (connecteur «mâle») ou une prise (connecteur «femelle») d'un côté et, de l'autre côté, un dispositif de contact sous la forme d'une pince protégée par une couche de matériau isolant.
L'article est utilisé pour raccorder des fils ou des câbles autres que des câbles coaxiaux.
L'article permet la connexion par emboîtement du connecteur «mâle» dans le connecteur «femelle» sans utiliser d'outils.
Voir l'illustration
| 85366990 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8536, 853669 et 85366990.
L'article présente les caractéristiques objectives d'une fiche (connecteur «mâle») ou d'une prise (connecteur «femelle») équipée d'un autre dispositif de contact (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8536, section III, lettre A), point 1, et les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives aux sous-positions 85366910 à 85366990). Son classement dans les autres connexions et éléments de contact pour fils et câbles relevant de la sous-position 85369010 est donc exclu.
Il convient dès lors de le classer sous le code NC 85366990 en tant qu'autres fiches et prises de courant.