Règlement (UE) 2018/2058 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/12/2018 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2018/2058
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2018/2058
VersionVersion d'origine (CELEX 32018R2058)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2018/2058EUR-Lex →

Les tableaux de la présente annexe présentent les TAC et quotas en tonnes de poids vif, ainsi que, le cas échéant, les conditions qui leur sont liées sur le plan fonctionnel.

| Espèce: |

Sprat

Sprattus sprattus

| Zone: |

Eaux de l'Union dans la mer Noire

(SPR/F3742C)

| Bulgarie | 8032,50 | |

| Roumanie | 3442,50 | |

| Union | 11 475 | |

| TAC | Sans objet/Non approuvé | |

Quota analytique

L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

| Espèce: |

Turbot

Psetta maxima

| Zone: |

Eaux de l'Union dans la mer Noire

(TUR/F3742C)

| Bulgarie | 57 | |

| Roumanie | 57 | |

| Union | 114 | |

| TAC | 644 | |

TAC analytique

L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32018R2058. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).