(237) Le modèle analytique de Correos comprend les cinq principales phases suivantes:
1) Détermination des coûts à imputer à partir du compte de résultats: en 2005, les coûts imputables s'élevaient à […] milliard d'EUR environ.
2) Imputation des coûts aux centres de coûts:
a) un faible pourcentage des coûts ([…] % — environ […] millions d'EUR en 2005) est directement imputé aux produits finaux;
b) la majeure partie des coûts imputables ([…] % — […] milliard d'EUR) est imputée aux centres de coûts (CeCos).
Les CeCos (dont le nombre s'élevait à […] en 2005) constituent l'unité de base du système de comptabilité analytique. Ils sont définis comme des unités de consommation de ressources qui sont pertinentes du point de vue de la comptabilité analytique.
Le système de comptabilité analytique de Correos effectue une distinction entre:
— les CeCos opérationnels, qui consomment des ressources directement liées aux produits et services finaux (par exemple, un bureau de poste). Le système de comptabilité analytique de Correos comportait […] CeCos opérationnels en 2005. Un montant de […] milliard d'EUR a été imputé aux CeCos opérationnels en 2005;
— les CeCos structurels, qui comprennent les coûts structurels qui ne sont pas directement liés aux produits et services finaux. Ils correspondent principalement à l'assistance, à l'administration, à la gestion des ressources humaines et aux services informatiques. Le système de comptabilité analytique de Correos comportait 180 CeCos structurels en 2005. Un montant de […] millions d'EUR a été imputé aux CeCos structurels en 2005;
c) les coûts imputés aux CeCos structurels sont ensuite distribués aux CeCos opérationnels sur la base d'une relation de causalité entre les deux types de CeCos.
3) Imputation des coûts attribués à des CeCos aux activités:
Les activités sont des groupes de tâches homogènes visant à fournir des services finaux ou à soutenir la prestation de ceux-ci (par exemple, le tri manuel, le tri automatique, le transport, etc.). On peut distinguer seize activités dans le système de comptabilité analytique de Correos en 2005.
Les coûts imputés aux CeCos opérationnels sont distribués aux activités selon la consommation que celles-ci font des ressources des CeCos.
4) Imputation des coûts d'activité à chaque produit ou service final:
Les coûts sont imputés aux produits et services finaux sur la base de leur lien de causalité avec les activités.
5) Détermination des recettes pour chaque produit ou service final:
Le processus de détermination des recettes passe par les étapes suivantes:
a) le montant des recettes à distribuer est tout d'abord déterminé à partir du compte de résultat: en 2005, les recettes imputables s'élevaient à […] milliard d'EUR;
b) une partie de ces recettes ([…] % — […] milliard d'EUR en 2005) correspond aux ventes directes enregistrées dans le système de facturation de Correos et peut être directement imputée aux produits et services finaux;
c) les recettes restantes ([…] % — […] millions d'EUR en 2005) qui ne sont pas enregistrées dans le système de facturation mais qui ont des origines différentes sont imputées aux produits et services finaux sur la base d'un tableau de pourcentages issu d'études réalisées par Correos sur la relation de causalité entre les recettes enregistrées et les produits et services qui ont généré ces recettes.
6) La marge par produit ou service final peut par conséquent être calculée.