Points de calcul visés à l'article 6 quater, paragraphe 1, point a
| Matériau d'emballage | Point de calcul
| Verre | Verre trié ne faisant pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant d'être introduit dans un four de verrerie ou d'entrer dans la production de supports de filtration, de matériaux abrasifs, d'isolants en fibres de verre et de matériaux de construction.
| Métaux | Métaux triés ne faisant pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant d'être introduits dans une fonderie ou un four.
| Papier/carton | Papier trié ne faisant pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant d'être soumis à une opération de mise en pâte.
| Plastiques |
Plastiques triés par polymères ne faisant pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant d'être soumis à des opérations de pelletisation, d'extrusion ou de moulage.
Paillettes de plastique ne faisant pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant leur utilisation dans un produit final.
| Bois |
Bois trié ne faisant pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant son utilisation lors de la fabrication de panneaux de particules ou d'autres produits.
Bois trié soumis à une opération de compostage.
| Textile | Textile trié ne faisant pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant son utilisation pour la production de fibres textiles, de chiffons ou de granulats.
| Emballages composites et emballages composés de plusieurs matériaux. | Plastique, verre, métal, bois, papier et carton et autres matériaux résultant du traitement d'emballages composites ou d'emballages composé de plusieurs matériaux qui ne font pas l'objet d'un traitement supplémentaire avant d'atteindre le point de calcul établi pour le matériau spécifique.