Version d'origine : acte du 28/05/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d'exécution (UE) 2019/896
IntituléANNEXE
RattachementDécision d'exécution (UE) 2019/896
VersionVersion d'origine (CELEX 32019D0896)
RéférenceAnnexe de la décision d'exécution (UE) 2019/896EUR-Lex →
À l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont ajoutées:
| «030351-00-0402 |
Systèmes de feuilles d'étanchéité de toiture flexibles fixées mécaniquement
(en remplacement des spécifications techniques “ETAG 006”)
| 210005-00-0505 |
Kits de cloisons internes à utiliser comme murs non porteurs
(en remplacement des spécifications techniques “ETAG 003”)
| 210046-00-1201 | Feuille composite en métal mince
| 220089-00-0401 |
Kits de toit translucide autoportant avec revêtement en feuilles de plastique
(en remplacement des spécifications techniques “ETAG 010”)
| 260017-00-0301 | Sphères micro-creuses élastiques en tant qu'adjuvant pour béton
| 331924-00-0602 | Assemblages de fixation de pont»
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