MÉTHODE DE CALCUL DES MÉTAUX RECYCLÉS SÉPARÉS APRÈS L'INCINÉRATION DES DÉCHETS MUNICIPAUX VISÉS À L'ARTICLE 5, PARAGRAPHE 2
1. Pour ce qui est des formules figurant dans la présente annexe, les définitions suivantes s'appliquent:
| mtotal IBA metals | masse totale de métaux dans les mâchefers d'incinération au cours d'une année donnée;
| mIBA metal concentrates | masse de concentrés de minerai séparés des mâchefers bruts résultant de l'incinération des déchets municipauxau cours d'une année donnée;
| cIBA metals | concentration de métaux dans les concentrés de minerai;
| mIBA metals | masse de métaux dans le concentré de minerai au cours d'une année donnée;
| mnon-metallic | masse de matières non métalliques dans le concentré de minerai au cours d'une année donnée;
| mMSW | masse de déchets municipaux soumis à une opération d'incinération au cours d'une année donnée;
| cmetals MSW | concentration de métaux dans les déchets municipaux soumis à une opération d'incinération;
| mW | masse totale des déchets soumis à une opération d'incinération au cours d'une année donnée;
| cmetals MSWI | concentration de métaux dans la totalité des déchets soumis à une opération d'incinération; et
| mMSW IBA metals | masse de métaux provenant des déchets municipaux au cours d'une année donnée.
2. Après que le concentré de minerai a été séparé des mâchefers bruts d'incinération, la masse totale de métaux contenue dans les mâchefers d'incinération au cours d'une année donnée est calculée en appliquant la formule suivante:
mtotal IBA metalsmIBA metal concentratescIBA metals
3. Les données relatives à la masse des concentrés de minerai sont obtenues auprès des installations qui séparent les concentrés de minerai des mâchefers bruts d'incinération.
4. La concentration de métaux dans les concentrés de minerai est calculée en utilisant des données collectées au moyen d'enquêtes régulières dans des installations qui traitent les concentrés de minerai et livrent leur production à des installations qui produisent des produits métalliques: Il y a lieu d'établir une distinction entre les métaux ferreux, les métaux non ferreux et l'acier inoxydable. La formule suivante est appliquée pour calculer la concentration de métaux dans les concentrés de minerai:
cIBA metalsmIBA metalsmIBA metal concentratesmIBA metal concentratesmnon-metallicmIBA metal concentrates
5. Lorsque les déchets municipaux sont incinérés en même temps que d'autres déchets, la concentration de métaux dans les déchets incinérés provenant de différentes sources est déterminée par une étude d'échantillonnage des déchets qui sont soumis à l'opération d'incinération. Cette enquête est effectuée au moins tous les cinq ans et dès qu'il existe des raisons de penser que la composition des déchets a sensiblement changé. La masse des métaux provenant des déchets municipaux est calculée en appliquant la formule suivante:
mMSW IBA metalsmMSWcmetals MSWmWcmetals MSWImtotal IBA metals
6. Par dérogation au point 5, lorsque la part des déchets municipaux dans l'ensemble des déchets incinérés dépasse 75 %, la masse des métaux provenant des déchets municipaux peut être calculée en appliquant la formule suivante:
mMSW IBA metalsmMSWmWmtotal IBA metals