Version consolidée au 17/10/2023 (consolidation EUR-Lex 02019D1305-20231017, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/07/2019).
TexteDécision d'exécution (UE) 2019/1305
IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques
RattachementDécision d'exécution (UE) 2019/1305
VersionConsolidée au 17/10/2023 (CELEX 02019D1305-20231017)
Référencearticle 1 de la décision d'exécution (UE) 2019/1305EUR-Lex →
Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs génétiquement modifié spécifié au point b) de l'annexe de la présente décision:
a) l'identificateur unique SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØØ21-9 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × 1507 × GA21;
b) l'identificateur unique SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 × DAS-Ø15Ø7-1 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × 1507;
c) l'identificateur unique SYN-IR162-4 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØØ21-9 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MIR162 × 1507 × GA21;
d) l'identificateur unique SYN-IR162-4 × DAS-Ø15Ø7-1 pour le maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MIR162 × 1507.
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