PRODUITS VISÉS À L’ARTICLE 7, PARAGRAPHE 4, DU PROTOCOLE
| CN-Code | Description
| 1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide.
| 1702 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l’état solide; sirops de sucres sans addition d’aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.
| 17049099 |
Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), ne contenant pas du cacao:
autres:
autres:
autres:
autres:
autres:
| 18061030 |
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:
poudre de cacao avec addition de sucre ou d’autres édulcorants:
d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %
| 18061090 |
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:
Poudre de cacao avec addition de sucre ou d’autres édulcorants:
d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %
| 18062095 |
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:
autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg:
autres:
autres
| 19019099 |
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:
autres:
autres:
autres
| 21011298 |
Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:
Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:
Préparations à base d’extraits, essences ou concentrés ou à base de café:
autres
| 21012098 |
Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:
Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté:
préparations:
autres
| 21069059 |
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
autres
Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
autres
autres
| 21069098 |
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
autres
autres
autres
| 33021029 |
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l’industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:
des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons:
des types utilisés pour les industries des boissons:
Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:
autres
autres