Décision (CELEX 32019D1698) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/10/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32019D1698)
RattachementDécision (CELEX 32019D1698)
Versionacte d'origine du 09/10/2019 (CELEX 32019D1698)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32019D1698)EUR-Lex →

(6) Le 29 novembre 2011, la Commission a adopté la décision 2011/786/UE concernant les exigences de sécurité que doivent comporter les normes européennes relatives aux bicyclettes, bicyclettes pour jeunes enfants et porte-bagages pour bicyclettes.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019D1698. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).