Décision (PESC) 2019/1909 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/11/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (PESC) 2019/1909
RattachementDécision (PESC) 2019/1909
VersionVersion d'origine (CELEX 32019D1909)
Référencearticle 1 de la décision (PESC) 2019/1909EUR-Lex →

La décision (PESC) 2018/340 est modifiée comme suit:

1) à l’article 1er, les projets suivants sont ajoutés à la liste:

«35. Centre européen commun intégré de formation et de simulation (EUROSIM);

36. Académie et plateforme d’innovation de l’UE dans le domaine du cyber (EU CAIH);

37. Centre de formation médicale pour les forces d’opérations spéciales (SMTC);

38. Polygone d’entraînement pour la défense CBRN (CBRNTDR);

39. Réseau de centres de plongée de l’Union européenne (EUNDC);

40. Système maritime anti-sous-marin autonome (MUSAS);

41. Corvette de patrouille européenne (EPC);

42. Attaque électronique aéroportée (AEA);

43. Centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information (CIDCC);

44. Alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres (TWISTER);

45. Matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l’UE (MAC-EU);

46. Capacités de guerre collaboratives de l’UE (ECoWAR);

47. Système global européen d’architecture pour l’insertion des RPAS.»;

2) à l’annexe I, les rubriques figurant à l’annexe I de la présente décision sont ajoutées;

3) l’annexe II est remplacée par le texte qui figure à l’annexe II de la présente décision.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019D1909. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).