Décision (PESC) 2019/1944 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/11/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (PESC) 2019/1944
IntituléANNEXE
RattachementDécision (PESC) 2019/1944
VersionVersion d'origine (CELEX 32019D1944)
RéférenceAnnexe de la décision (PESC) 2019/1944EUR-Lex →

La mention ci-après est ajoutée à la liste figurant à l’annexe de la décision (PESC) 2016/1693:

«5. Guillaume PIROTTE; date de naissance: 7 juin 1994; lieu de naissance: Grasse (France); nationalité: française.»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019D1944. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).