Décision d’exécution (UE) 2019/2032 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2019/2032
RattachementDécision d’exécution (UE) 2019/2032
Versionacte d'origine du 26/11/2019 (CELEX 32019D2032)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2019/2032EUR-Lex →

(3) Fusarium circinatum Nirenberg & O’Donnell 1998 (ci-après l’«organisme spécifié») figure à l’annexe I, partie A, section II, de la directive 2000/29/CE à partir de mars 2019.

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