Décision d’exécution (UE) 2019/2080 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2019/2080
RattachementDécision d’exécution (UE) 2019/2080
Versionacte d'origine du 28/11/2019 (CELEX 32019D2080)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2019/2080EUR-Lex →

(6) Compte tenu de ces conclusions, il convient d’autoriser la mise sur le marché de produits contenant le maïs génétiquement modifié MZHG0JG, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci pour les utilisations énumérées dans la demande.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019D2080. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).