Décision (CELEX 32019D2085) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 15/07/2021 (consolidation EUR-Lex 02019D2085-20210715, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/11/2019).

TexteDécision (CELEX 32019D2085)

IntituléOrganismes génétiquement modifiés et identificateurs uniques

RattachementDécision (CELEX 32019D2085)

VersionConsolidée au 15/07/2021 (CELEX 02019D2085-20210715)

Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32019D2085)EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × NK603 × DAS-40278-9;

b) l’identificateur unique MON-89Ø34-3 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié MON 89034 × NK603 × DAS-40278-9;

c) l’identificateur unique DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié 1507 × NK603 × DAS-40278-9;

d) l’identificateur unique MON-ØØ6Ø3-6 × DAS-4Ø278-9 au maïs génétiquement modifié NK603 × DAS-40278-9.

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