(3) La présente décision porte sur les quatorze sous-combinaisons restantes: quatre sous-combinaisons de quatre événements (MON 89034 × 1507 × MON 88017 × DAS-40278-9, MON 89034 × 1507 × 59122 × DAS-40278-9, MON 89034 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 et 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9); six sous-combinaisons de trois événements (MON 89034 × 1507 × DAS-40278-9, MON 89034 × MON 88017 × DAS-40278-9, MON 89034 × 59122 × DAS-40278-9, 1507 × MON 88017 × DAS-40278-9, 1507 × 59122 × DAS-40278-9 et MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9); et quatre sous-combinaisons de deux événements (MON 89034 × DAS-40278-9, 1507 × DAS-40278-9, MON 88017 × DAS-40278-9 et 59122 × DAS-40278-9).
Décision d’exécution (UE) 2019/2086 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2019/2086
RattachementDécision d’exécution (UE) 2019/2086
Versionacte d'origine du 28/11/2019 (CELEX 32019D2086)
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