Décision (CELEX 32019D2193) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/12/2019, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02019D2193-20191220 du 20/12/2019, la plus récente en français).

TexteDécision (CELEX 32019D2193)
IntituléANNEXE I — POINTS VISÉS À L’ARTICLE 1ER, PARAGRAPHE 2, À PARTIR DESQUELS LES MATÉRIAUX RÉSIDUAIRES ISSUS DE DEEE ENTRENT DANS L’OPÉRATION DE RECYCLAGE
RattachementDécision (CELEX 32019D2193)
VersionVersion d'origine (CELEX 02019D2193-20191220)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32019D2193)EUR-Lex →

| Matériau | Entrée dans l’opération de recyclage

| Verre | Verre trié ne faisant pas l’objet d’un traitement supplémentaire avant d’être introduit dans un four de verrerie ou d’entrer dans la production de supports de filtration, de matériaux abrasifs, d’isolants à base de verre et de matériaux de construction.

| Métaux | Métaux triés ne faisant pas l’objet d’un traitement supplémentaire avant d’être introduits dans une fonderie ou un four.

| Plastiques |

Plastiques triés par polymère, ne faisant pas l’objet d’un traitement supplémentaire avant d’être soumis à des opérations de pelletisation, d’extrusion ou de moulage.

Paillettes de plastique ne faisant pas l’objet d’un traitement supplémentaire avant leur utilisation dans un produit final.

| Bois |

Bois trié ne faisant pas l’objet d’un traitement supplémentaire avant son utilisation dans la fabrication de panneaux de particules.

Bois trié soumis à une opération de compostage.

| Textile | Textile trié ne faisant pas l’objet d’un traitement supplémentaire avant son utilisation pour la production de fibres textiles, de chiffons ou de granulats.

| Composants de DEEE constitués de plusieurs matériaux | Métaux, plastiques, verre, bois, textile et autres matériaux résultant du traitement des composants de DEEE (par exemple, matériaux issus du traitement des cartes de circuit imprimé) qui sont soumis au recyclage.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02019D2193-20191220. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).