(7) Le cadmium est utilisé pour obtenir certaines teintes d'émail dans divers domaines d'application, par exemple dans des applications poursuivant des objectifs de sécurité et d'alerte, dans lesquelles lesdites teintes sont considérées comme renforçant la visibilité. Le cadmium remplit également d'importantes fonctions de filtration.
Directive déléguée (UE) 2019/173 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/11/2018) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective déléguée (UE) 2019/173
RattachementDirective déléguée (UE) 2019/173
Versionacte d'origine du 16/11/2018 (CELEX 32019L0173)
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