Article considérant 15

(15) Conformément au règlement délégué (UE) 2016/1075 de la Commission, il convient que les autorités de résolution examinent la base d'investisseurs des instruments de MREL d'un établissement ou d'une entité. Si une part importante des instruments de MREL d'un établissement ou d'une entité est détenue par des investisseurs de détail qui sont susceptibles de ne pas avoir reçu d'indications appropriées quant aux risques correspondants, cela peut en soi constituer un obstacle à la résolvabilité. En outre, si une part importante des instruments de MREL d'un établissement ou d'une entité est détenue par d'autres établissements ou entités, les implications systémiques d'une dépréciation ou d'une conversion pourraient aussi constituer un obstacle à la résolvabilité. Si une autorité de résolution constate l'existence d'un obstacle à la résolvabilité résultant de la taille et de la nature d'une base d'investisseurs particulière, elle devrait être en mesure de recommander à un établissement ou à une entité de remédier à cet obstacle.