(6) L’annexe III de la directive 2000/54/CE donne la liste des agents biologiques connus pour infecter les humains, classée selon leur niveau de risque d’infection. Conformément à la note introductive 6 de ladite annexe, la liste devrait être modifiée pour tenir compte des dernières connaissances en ce qui concerne les progrès scientifiques qui ont apporté des changements significatifs depuis la dernière actualisation de la liste, en particulier en ce qui concerne la taxonomie, la nomenclature, la classification et les caractéristiques des agents biologiques, et de l’existence de nouveaux agents biologiques.
Directive (UE) 2019/1833 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/10/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2019/1833
RattachementDirective (UE) 2019/1833
Versionacte d'origine du 24/10/2019 (CELEX 32019L1833)
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