Article considérant 90

(90) Vu les caractéristiques particulières des médicaments vétérinaires homéopathiques, notamment les composants de ces produits, il est souhaitable de mettre en place une procédure d’enregistrement simplifiée spéciale et de prévoir des dispositions spécifiques en ce qui concerne les notices pour certains médicaments vétérinaires homéopathiques qui sont mis sur le marché sans indications. L’aspect qualitatif des médicaments homéopathiques est indépendant de leur utilisation, de sorte qu’aucune disposition spécifique ne devrait s’appliquer à ces médicaments en ce qui concerne les exigences de qualité et règles nécessaires. En outre, bien que l’utilisation de médicaments homéopathiques vétérinaires autorisés en vertu du présent règlement soit réglementée de la même manière que l’utilisation d’autres médicaments vétérinaires autorisés, l’utilisation de médicaments homéopathiques vétérinaires enregistrés n’est pas réglementée par le présent règlement. L’utilisation de ces médicaments homéopathiques vétérinaires enregistrés est donc soumise au droit national, ce qui est également le cas pour les médicaments homéopathiques enregistrés au titre de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil.