Règlement d'exécution (UE) 2019/49 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/49
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/49
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0049)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2019/49EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| Sélénium en mg/kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments

| 3b801 | | Sélénite de sodium |

Caractérisation de l'additif

Sélénite de sodium sous forme de poudre, présentant une teneur minimale en sélénium de 45 %

Caractérisation de la substance active

Sélénite de sodium

Formule chimique: Na2SeO3

Numéro CAS: 10102-18-8

Numéro Einecs: 233-267-9

Méthodes d'analyse

Pour la caractérisation du sélénite de sodium:

— méthode titrimétrique – monographie de la Pharmacopée européenne 01/2008:1677, ou

— méthode gravimétrique.

Pour la quantification du sodium total dans la sélénite de sodium:

— spectrométrie d'absorption atomique (SAA) – EN ISO 6869:2000, ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI) – EN 15510:2007.

Pour la quantification du sélénium total dans les prémélanges, les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d'absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) après digestion par micro-ondes – EN 16159:2012.

| Toutes les espèces | — | | 0,50 (total) |

1. Le sélénite de sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel approprié est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 3 février 2029

| 3b802 | | Sélénite de sodium sous forme de granulés enrobés |

Caractérisation de l'additif

Préparation de sélénite de sodium sous forme de granulés enrobés présentant

— une teneur en sélénium de 1 % à 4,5 % et

— une teneur en agents d'enrobage et dispersants [monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane (E 432), ricinoléate de glycérylpolyéthylèneglycol (E 484), polyéthylèneglycol 300, sorbitol (E 420ii) ou maltodextrine] allant jusqu'à 5 %

et

— une teneur en agents de granulation (carbonate de calcium et de magnésium, carbonate de calcium, rafles de maïs) allant jusqu'à 100 % m/m.

Particules < 50 μm: moins de 5 %

Caractérisation de la substance active

Sélénite de sodium

Formule chimique: Na2SeO3

Numéro CAS: 10102-18-8

Numéro Einecs: 233-267-9

Méthodes d'analyse

Pour la quantification du sélénium total dans l'additif pour l'alimentation animale (préparation sous forme de granulés pelliculés):

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI), ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (SM-PCI).

Pour la quantification du sodium total dans l'additif pour l'alimentation animale (préparation sous forme de granulés pelliculés):

— spectrométrie d'absorption atomique (SAA) – EN ISO 6869:2000, ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI) – EN 15510:2007.

Pour la quantification du sélénium total dans les prémélanges, les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d'absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) après digestion par micro-ondes – EN 16159:2012.

| Toutes les espèces | — | | 0,50 (total) |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel approprié est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 3 février 2029

| 3b818 | — | L-Sélénométhionine de zinc |

Caractérisation de l'additif

Préparation solide de l-sélénométhionine de zinc présentant une teneur en sélénium de 1 à 2 g/kg

Caractérisation de la substance active

Sélénium organique sous forme de l-sélénométhionine de zinc

Formule chimique: C5H10ClNO2SeZn

Poudre cristalline présentant les teneurs suivantes:

L-sélénométhionine > 62 %,

sélénium > 24,5 %,

zinc > 19 % et

chlorures > 20 %

Méthodes d'analyse

Pour la quantification de la sélénométhionine dans l'additif pour l'alimentation animale:

— chromatographie liquide haute performance avec détection fluorimétrique (CLHP-DFL).

Pour la quantification du sélénium total dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI), ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (SM-PCI).

Pour la quantification du sélénium total dans les prémélanges, les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d'absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) après digestion par micro-ondes – EN 16159.

Pour la quantification du zinc total dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI) – EN 15510, ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI) après digestion sous pression – EN 15621.

| Toutes les espèces | — | | 0,50 (total) |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, à l'intention des utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuel approprié est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

3. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

4. Supplémentation maximale en sélénium organique:

0,20 mg de sélénium par kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.

| 3 février 2029

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0049. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).