Règlement (UE) 2019/89 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/89
RattachementRèglement (UE) 2019/89
Versionacte d'origine du 18/01/2019 (CELEX 32019R0089)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2019/89EUR-Lex →

(3) Pour l'étofenprox, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les châtaignes, les noisettes, les pommes, les poires, les abricots, les cerises (douces), les prunes, les raisins, les fraises, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les grenades, les pommes de terre, les aulx, les oignons, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les haricots (écossés ou non, les lupins/fèves de lupins (secs), les céréales, les betteraves sucrières, les muscles, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins, d'équidés et d'autres animaux terrestres d'élevage ainsi que le lait (d'ovins et de caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, en ce qui concerne les LMR prévues pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pêches, les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les melons, les potirons, les pastèques, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, la roquette/rucola, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les cerfeuils, les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laurier, l'estragon, les lentilles (fraîches), les haricots (secs), les graines de colza (grosse navette), les tissus adipeux de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux) et les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0089. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).