Règlement (UE) 2019/89 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2019/89
RattachementRèglement (UE) 2019/89
Versionacte d'origine du 18/01/2019 (CELEX 32019R0089)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2019/89EUR-Lex →

(5) Pour le penconazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en «penconazole (somme des isomères constitutifs)» et recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les amandes, les noisettes, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les fraises, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les concombres, les cornichons, les courgettes, les pois (écossés ou non), les artichauts, le houblon, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, d'équidés et de volailles, le lait ainsi que les œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, concernant les LMR pour les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0089. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).