(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de buprofézine et de diflubenzuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'éthoxysulfuron, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'ioxynil, de molinate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2019/91 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2019/91
RattachementRèglement (UE) 2019/91
Versionacte d'origine du 18/01/2019 (CELEX 32019R0091)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.