Le plan de réseau stratégique se fonde sur la structure suivante.
1. INTRODUCTION
1. 1. Champ d’application du plan de réseau stratégique (portée géographique et durée)
1. 2. Élaboration du plan et processus de validation
2. CONTEXTE GÉNÉRAL ET EXIGENCES
2. 1. Description de la situation actuelle et prévue du réseau, y compris en ce qui concerne l’ERND, l’ATFM, les aéroports et les ressources limitées
2. 2. Défis et perspectives en rapport avec la durée du plan (y compris les prévisions et l’évolution mondiale de la demande de trafic)
2. 3. Objectifs de performance et exigences opérationnelles exprimés par les différentes parties prenantes et objectifs de performance à l’échelle de l’Union
3. VISION STRATÉGIQUE
3. 1. Description de la stratégie selon laquelle le réseau se développera et progressera pour réaliser les objectifs de performance et répondre aux exigences opérationnelles
3. 2. Cohérence avec le système de performance
3. 3. Cohérence avec le plan directeur ATM européen
3. 4. Cohérence avec les projets communs mis en place conformément au règlement d’exécution (UE) no 409/2013 de la Commission
4. OBJECTIFS STRATÉGIQUES
4. 1. Description des objectifs stratégiques du réseau:
a) comprenant les aspects coopératifs des parties prenantes opérationnelles participantes en termes de rôles et de responsabilités;
b) indiquant de quelle manière les objectifs stratégiques répondront aux exigences;
c) déterminant la manière de mesurer les progrès accomplis vers la réalisation de ces objectifs;
d) indiquant l’effet que produiront les objectifs stratégiques sur le secteur d’activité et les autres secteurs concernés.
5. PLANIFICATION STRATÉGIQUE
5. 1. Description de la planification à court terme et à moyen terme:
a) les priorités pour chacun des objectifs stratégiques;
b) la mise en œuvre de chacun des objectifs stratégiques en termes de déploiement de technologie nécessaire, d’impact architectural, d’aspects humains, de coûts exposés, d’avantages, ainsi que pour la gouvernance, les ressources et la réglementation nécessaires;
c) la participation requise des parties prenantes opérationnelles sur chaque élément du plan, y compris leurs rôles et responsabilités;
d) le niveau convenu de participation du gestionnaire de réseau pour soutenir la mise en œuvre de chaque élément du plan pour chaque fonction.
5. 2. Description de la planification à long terme:
a) l’intention de réaliser chacun des objectifs stratégiques sur le plan des technologies requises et des aspects de recherche et développement correspondants, de l’impact architectural, des aspects humains, de l’analyse de rentabilité, de la gouvernance et de la réglementation nécessaires, ainsi que de la justification connexe de ces investissements en termes de sécurité et d’enjeux économiques;
b) la participation requise des parties prenantes opérationnelles sur chaque élément du plan, y compris leurs rôles et responsabilités.
6. ÉVALUATION DES RISQUES
6. 1. Description des risques liés à la mise en œuvre du plan
6. 2. Description du processus de suivi (y compris les divergences éventuelles par rapport aux objectifs initiaux)
7. RECOMMANDATIONS
7. 1. Détermination des mesures à prendre par l’Union et les États membres pour soutenir la mise en œuvre du plan