Le plan de réseau opérationnel est fondé sur la structure générale suivante (qui sera adaptée aux diverses fonctions individuelles et aux échéances du plan de réseau opérationnel pour tenir compte de sa nature de plan glissant et de ses objectifs à l’horizon de trois à cinq ans, à un an, à une saison, à une semaine et à un jour):
1. INTRODUCTION
1. 1. Champ d’application du plan de réseau opérationnel (portée géographique et durée)
1. 2. Élaboration du plan et processus de validation
2. DESCRIPTION DU PLAN DE RÉSEAU OPÉRATIONNEL, DES OBJECTIFS OPÉRATIONNELS ET DES OBJECTIFS GÉNÉRAUX
— comprenant l’aspect collaboratif des parties prenantes opérationnelles participantes en termes de rôles et de responsabilités,
— indiquant de quelle manière les objectifs opérationnels et les objectifs généraux seront couverts dans les phases tactique, prétactique, à court terme et à moyen terme du plan de réseau opérationnel, ainsi que les autres objectifs de performance fixés en vertu du système de performance,
— indiquant les priorités établies et les ressources nécessaires pour la période de planification,
— indiquant l’incidence sur le secteur de l’ATM et les autres secteurs concernés.
3. PROCESSUS GLOBAL DE PLANIFICATION OPÉRATIONNELLE DU RÉSEAU
— description du processus global de planification opérationnelle du réseau,
— description de la stratégie selon laquelle le plan de réseau opérationnel évoluera et progressera pour satisfaire aux exigences de performance opérationnelle et aux autres objectifs de performance fixés par le système de performance,
— description des outils et données utilisés.
4. CONTEXTE GÉNÉRAL ET EXIGENCES OPÉRATIONNELLES
4. 1. Description sommaire des performances opérationnelles du réseau dans le passé
4. 2. Défis et perspectives en rapport avec la durée du plan
4. 3. Prévisions de trafic sur le réseau conformément aux appendices 1 et 2, comprenant:
— les prévisions concernant le réseau,
— les prévisions concernant les prestataires de services de navigation aérienne, les blocs d’espace aérien fonctionnels et les centres de contrôle régional (ACC),
— les prévisions concernant les principaux aéroports,
— l’analyse des prévisions de trafic selon plusieurs scénarios,
— l’analyse de l’impact des événements spéciaux.
4. 4. Exigences de performance opérationnelle du réseau, comprenant:
— les exigences de capacité globale du réseau,
— les exigences de capacité applicables aux prestataires de services de navigation aérienne, aux blocs d’espace aérien fonctionnels et aux centres de contrôle régional (ACC),
— la capacité des aéroports,
— l’analyse des exigences de capacité,
— les exigences en matière d’environnement/efficacité des vols pour l’ensemble du réseau,
— les exigences de sécurité pour l’ensemble du réseau,
— les exigences concernant les situations d’urgence et la continuité des services applicables au réseau.
4. 5. Besoins opérationnels exprimés par les différentes parties prenantes, notamment les autorités militaires
5. PLANS ET ACTIONS D’AMÉLIORATION DES PERFORMANCES OPÉRATIONNELLES DU RÉSEAU AU NIVEAU DU RÉSEAU
— description des plans et des actions à mettre en œuvre au niveau du réseau, y compris en matière d’espace aérien, de ressources limitées et d’ATFM,
— description de la contribution apportée par chaque plan et action aux performances opérationnelles.
6. PLANS D’AMÉLIORATION DES PERFORMANCES OPÉRATIONNELLES ET ACTIONS OPÉRATIONNELLES AU NIVEAU LOCAL
— décrivant chaque plan opérationnel et chaque action opérationnelle à mettre en œuvre au niveau local,
— décrivant la contribution apportée par chaque plan et action aux performances opérationnelles,
— décrivant les relations avec les pays tiers et les travaux en rapport avec l’OACI.
7. ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX
— vue d’ensemble des événements spéciaux ayant une incidence significative en matière d’ATM,
— événements spéciaux individuels et traitement de ces événements dans une perspective de réseau,
— exercices militaires de grande envergure.
8. EXIGENCES MILITAIRES EN MATIÈRE D’ESPACE AÉRIEN
— disponibilité de l’espace aérien: jours/heures de disponibilité par défaut de l’espace aérien réservé,
— demandes ponctuelles d’utilisation non planifiée de l’espace aérien réservé,
— mise à disposition d’espace aérien réservé pour un usage civil sans demande préalable, moyennant un préavis aussi long que possible.
9. PRÉVISIONS ET ANALYSE CONSOLIDÉES DES PERFORMANCES OPÉRATIONNELLES DU RÉSEAU
— objectifs et prévisions en matière de retards/de capacité ATFM pour l’ensemble du réseau, les prestataires de services de navigation aérienne, les blocs d’espace aérien fonctionnels et les centres de contrôle régional (ACC),
— performances opérationnelles des aéroports,
— objectif et prévisions de performance en matière d’environnement du réseau/efficacité des vols,
— incidence des événements spéciaux,
— analyse des objectifs et prévisions de performances opérationnelles.
10. IDENTIFICATION DES GOULETS D’ÉTRANGLEMENT OPÉRATIONNELS ET SOLUTIONS D’ATTÉNUATION AU NIVEAU LOCAL ET AU NIVEAU DU RÉSEAU
— identification des goulets d’étranglement opérationnels (sécurité, capacité, efficacité des vols) effectifs et potentiels, de leurs causes et des solutions ou mesures d’atténuation adoptées, y compris les possibilités d’équilibrage entre demande et capacité.