Règlement d'exécution (UE) 2019/138 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/138
IntituléModification du règlement (CE) no 1464/2004
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/138
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0138)
Référencearticle 2 du règlement d'exécution (UE) 2019/138EUR-Lex →

Dans la deuxième colonne de l'annexe du règlement (CE) no 1464/2004, les mots «Eli Lilly and Company Limited» sont remplacés par les mots «Elanco GmbH».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0138. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).