Règlement d'exécution (UE) 2019/138 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/138
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/138
Versionacte d'origine du 29/01/2019 (CELEX 32019R0138)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d'exécution (UE) 2019/138EUR-Lex →

(1) Conformément à la directive 70/524/CEE du Conseil, le nonensin-sodium et le narasin ont été autorisés en tant qu'additifs pour l'alimentation animale par, respectivement, les règlements (CE) no 1356/2004 et (CE) no 1464/2004 de la Commission.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0138. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).