(1) Par sa directive 2005/2/CE, la Commission a inscrit la substance «Clonostachys rosea, souche J1446», sous l'ancien nom taxinomique de «Gliocladium catenulatum, souche J1446», en tant que substance active à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil.
Règlement d'exécution (UE) 2019/151 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/151
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/151
Versionacte d'origine du 30/01/2019 (CELEX 32019R0151)
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