Règlement d'exécution (UE) 2019/158 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/158
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/158
Versionacte d'origine du 31/01/2019 (CELEX 32019R0158)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d'exécution (UE) 2019/158EUR-Lex →

(1) La substance active «méthoxyfénozide» a été inscrite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil par la directive 2005/3/CE de la Commission.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0158. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).