Règlement d'exécution (UE) 2019/168 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 31/01/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/168
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/168
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0168)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2019/168EUR-Lex →

La partie A de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 74 relative au zirame, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

2. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 89 relative à Pseudomonas chlororaphis - souche MA 342, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

3. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 90 relative au mépanipyrim, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

4. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 92 relative au thiacloprid, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

5. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 123 relative au clodinafop, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

6. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 124 relative au pirimicarbe, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

7. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 125 relative au rimsulfuron, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

8. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 126 relative au tolclofos-méthyl, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

9. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 127 relative au triticonazole, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

10. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 129 relative au clopyralid, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

11. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 130 relative au cyprodinil, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

12. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 131 relative au fosétyl, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

13. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 132 relative au trinexapac, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

14. dans la sixième colonne, «Expiration de l'approbation», à l'entrée 133 relative au dichlorprop-P, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

15. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 134 relative au metconazole, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

16. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 135 relative au pyriméthanile, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

17. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 136 relative au triclopyr, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

18. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 137 relative à la metrafenone, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

19. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 138 relative au Bacillus subtilis (Cohn 1872) - souche QST 713, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

20. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 139 relative au spinosad, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

21. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 187 relative au flutolanil, la date est remplacée par la date du «29 février 2020»;

22. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 188 relative à la benfluraline, la date est remplacée par la date du «29 février 2020»;

23. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 189 relative au fluazinam, la date est remplacée par la date du «29 février 2020»;

24. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 191 relative au mépiquat, la date est remplacée par la date du «29 février 2020»;

25. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 193 relative au Bacillus thuringiensis subsp. aizawai, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

26. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 194 relative au Bacillus thuringiensis subsp. israeliensis, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

27. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 195 relative au Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

28. dans la sixième colonne, «Expiration de l'approbation», à l'entrée 197 relative à Beauveria bassiana, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

29. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 198 relative à Cydia pomonella Granulovirus (CpGV), la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

30. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 199 relative à Lecanicillium muscarium, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

31. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 200 relative à Metarhizium anisopliae var. anisopliae, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

32. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 201 relative à Phlebiopsis gigantea, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

33. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 202 relative à Pythium oligandrum, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

34. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 203 relative à Streptomyces K61, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

35. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 204 relative à Trichoderma atroviride, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

36. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 206 relative à Trichoderma harzianum, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

37. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 207 relative à Trichoderma asperellum, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

38. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 208 relative à Trichoderma gamsii, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

39. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 209 relative à Verticillium albo-atrum, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

40. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 210 relative à l'abamectine, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

41. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 211 relative à l'époxiconazole, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

42. dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l'approbation», à l'entrée 213 relative au fenpyroximate, la date est remplacée par la date du «30 avril 2020»;

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