Règlement d'exécution (UE) 2019/168 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/01/2019) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2019/168
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2019/168
Versionacte d'origine du 31/01/2019 (CELEX 32019R0168)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d'exécution (UE) 2019/168EUR-Lex →

(4) La période d'approbation des substances actives «abamectine», «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai», «Bacillus thuringiensis subsp. israeliensis», «Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki», «Beauveria bassiana», «Cydia pomonella Granulovirus (CpGV)», «époxiconazole», «fenpyroximate», «Lecanicillium muscarium», «Metarhizium anisopliae var. anisopliae», «Phlebiopsis gigantea», «Pythium oligandrum», «Streptomyces K61», «Trichoderma asperellum», «Trichoderma atroviride», «Trichoderma gamsii», «Trichoderma harzianum» et «Verticillium albo-atrum» expirera le 30 avril 2019.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0168. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).