Règlement (UE) 2019/318 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/02/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2019/318
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) 2019/318
VersionVersion d'origine (CELEX 32019R0318)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2019/318EUR-Lex →

L'annexe IV du règlement (UE) 2017/2400 est modifiée comme suit:

1) la PARTIE I est modifiée comme suit:

a) les points 1.1.9 à 1.1.13 suivants sont insérés:

«1.1.9. Véhicule professionnel (oui/non) …

1. 1.10. Véhicule lourd à émission nulle (oui/non) …

1. 1.11. Véhicule lourd électrique hybride (oui/non) …

1. 1.12. Véhicule à double carburant (oui/non) …

1. 1.13. Cabine avec couchette (oui/non) …»;

b) les points 1.2.7 et 1.2.8 sont remplacés par le texte suivant:

«1.2.7. Type de carburant (gazole CI/GNC PI/GNL PI…) …

1. 2.8. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur le moteur …»;

c) le point 1.3.9 est remplacé par le texte suivant:

«1.3.9. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur la boîte de vitesses …»;

d) le point 1.4.4 est remplacé par le texte suivant:

«1.4.4. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur les autres composants de transfert de couple …»;

e) le point 1.5.4 est remplacé par le texte suivant:

«1.5.4. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur le convertisseur de couple …»;

f) le point 1.6.5 est remplacé par le texte suivant:

«1.6.5. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur les composants de transmission supplémentaires …»;

g) le point 1.7.6 est remplacé par le texte suivant:

«1.7.6. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur les essieux …»;

h) le point 1.8.5 est remplacé par le texte suivant:

«1.8.5. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur la traînée aérodynamique …»;

i) le point 1.9.3a suivant est inséré:

«1.9.3a. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur les pneumatiques pour l'essieu 1 …»;

j) le point 1.9.7a suivant est inséré:

«1.9.7a. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur les pneumatiques pour l'essieu 2 …»;

k) le point 1.9.11a suivant est inséré:

«1.9.11a. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur les pneumatiques pour l'essieu 3 …»;

l) le point 1.9.16 suivant est inséré:

«1.9.16. Code de hachage des données d'entrée et des informations d'entrée sur les pneumatiques pour l'essieu 4 …»;

m) les points 1.12 à 1.12.4 suivants sont insérés:

«1.12. Systèmes avancés d'aide à la conduite (ADAS)

1. 12.1. Arrêt-démarrage du moteur lors des arrêts du véhicule (oui/non) …

1. 12.2. Éco-roll sans arrêt-démarrage du moteur (oui/non) …

1. 12.3. Éco-roll avec arrêt-démarrage du moteur (oui/non) …

1. 12.4. Régulateur de vitesse prédictif (oui/non) …»;

n) le point 2.1.1 est remplacé par le texte suivant:

«2.1.1. Profil de mission (longue distance/longue distance (EMS)/régional/régional (EMS)/urbain/services municipaux/construction) …»;

o) le point 3.1.4 est remplacé par le texte suivant:

«3.1.4. Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements du constructeur …»;

2) la PARTIE II est modifiée comme suit:

a) le point 1.1.7 est remplacé par le texte suivant:

«1.1.7. Modèle …»;

b) les points 1.1.9 à 1.1.13 suivants sont insérés:

«1.1.9. Véhicule professionnel (oui/non) …

1. 1.10. Véhicule lourd à émission nulle (oui/non) …

1. 1.11. Véhicule lourd électrique hybride (oui/non) …

1. 1.12. Véhicule à double carburant (oui/non) …

1. 1.13. Cabine avec couchette (oui/non) …»;

c) le point 1.2.3 est remplacé par le texte suivant:

«1.2.3. Type de carburant (gazole CI/GNC PI/GNL PI…) …»;

d) le point 1.2.9 est remplacé par le texte suivant:

«1.2.9. Coefficient de résistance au roulement (CRR) moyen de tous les pneumatiques du véhicule à moteur: …»;

e) les points 1.2.10 à 1.2.14 suivants sont insérés:

«1.2.10. Classe d'étiquetage en relation avec l'efficacité en carburant moyenne de tous les pneumatiques du véhicule à moteur selon le règlement (CE) no 1222/2009 …

1. 2.11. Arrêt-démarrage du moteur lors des arrêts du véhicule (oui/non) …

1. 2.12. Éco-roll sans arrêt-démarrage du moteur (oui/non) …

1. 2.13. Éco-roll avec arrêt-démarrage du moteur (oui/non) …

1. 2.14. Régulateur de vitesse prédictif (oui/non) …»;

f) les points 2) à 3) suivants sont ajoutés:

«2. Émissions de CO2 et consommation de carburant du véhicule (pour chaque combinaison charge utile/profil de mission)

2. 1. Charge utile faible [kg]:

| | Vitesse moyenne du véhicule | Émissions de CO2 | Consommation de carburant

| Longue distance | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Longue distance (EMS) | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Trajets régionaux | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Trajets régionaux (EMS) | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Trajets urbains | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Services municipaux | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Construction | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

2. 2. Charge utile représentative [kg]:

| | Vitesse moyenne du véhicule | Émissions de CO2 | Consommation de carburant

| Longue distance | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Longue distance (EMS) | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Trajets régionaux | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Trajets régionaux (EMS) | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Trajets urbains | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Services municipaux | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

| Construction | … km/h | … g/km | … g/t-km | … g/m3-km | … l/100km | … l/t-km | … l/m3-km

2. 3.

Émissions de CO2 spécifiques [gCO2/tkm] …

2. 4.

Valeur de charge utile moyenne [t] …

2. 5. Logiciel et informations utilisateur

| Version de l'outil de simulation | [X.X.X]

| Date et heure de la simulation | [-]

3. Code de hachage cryptographique du dossier d'enregistrements du constructeur …»;

3) la PARTIE III est supprimée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32019R0318. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).